Assainissement individuel
Une maison qui n'est pas raccordée au tout à l'égout doit traiter elle-même ses eaux usées. C'est l'assainissement non collectif, encadré par la loi et contrôlé par la commune.
Les grandes familles de filières
- Fosse toutes eaux et épandage : la fosse retient les matières, puis l'eau est infiltrée dans le sol par des tuyaux percés posés dans des tranchées de gravier. C'est la filière la plus courante quand le terrain s'y prête.
- Fosse toutes eaux et filtre à sable : quand le sol infiltre mal, l'eau traverse un massif de sable reconstitué, puis s'infiltre ou est évacuée.
- Filières agréées : micro stations, filtres compacts, filtres plantés. Elles prennent moins de place et chaque modèle fait l'objet d'un agrément ministériel avec son guide d'entretien.
Le choix dépend de la nature du sol, de la pente, de la surface disponible et du nombre de pièces principales de la maison. Une étude de sol est souvent demandée pour le justifier.
Le SPANC
Le service public d'assainissement non collectif dépend de votre commune ou de votre intercommunalité. Il valide le projet avant les travaux, contrôle la réalisation avant que les tranchées soient refermées, puis vérifie périodiquement le fonctionnement et l'entretien de l'installation. La fréquence de ce contrôle est fixée localement et ne peut pas dépasser dix ans. Le SPANC est aussi le meilleur interlocuteur pour connaître les règles et les aides propres à votre secteur.
Vendre une maison avec une fosse
Le vendeur doit fournir le rapport du dernier contrôle du SPANC, daté de moins de trois ans au moment de la signature. Si l'installation n'est pas conforme, l'acheteur dispose d'un an après la vente pour faire les travaux de mise en conformité.
Financer des travaux
L'éco-prêt à taux zéro peut financer la réhabilitation d'une installation d'assainissement non collectif par un dispositif qui ne consomme pas d'énergie. Selon les secteurs, la collectivité ou l'agence de l'eau propose aussi des aides : renseignez-vous auprès du SPANC avant de signer un devis, car certaines aides exigent que le dossier soit déposé avant le début des travaux.